L’organisation internationale de normalisation s’est engagée, par la déclaration de Londres, à mieux sensibiliser les organisations au changement climatique et à encourager la mise en œuvre d’actions concrètes pour atténuer cet impact. Ainsi, la question des changements climatiques a été intégrée au cœur de 31 normes de systèmes de management, dont #ISO9001 #ISO14001 #ISO45001
L’amendement codifié A1 : 2024 se traduit par l’ajout d’une phrase au sein du chapitre 4.1 – compréhension de l’organisme et de son contexte « l’organisme doit déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques » et d’une note sur le chapitre 4.2 – Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées « NOTE : les parties intéressées concernées peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques ».
Télécharger l’amendement : https://www.boutique.afnor.org/fr-fr/norme/iso-9001-a12024/amendement-1-de-la-norme-iso-90012015/xs145137/415115
L’amendement, applicable depuis le 23 février 2024, n’introduit pas de nouvelle exigence spécifique, Il apporte plutôt une clarification en plaçant le changement climatique comme sujet stratégique. Il invite ainsi les organisations à se questionner sur les enjeux qui en découlent. Par conséquent, cela n’apporte aucune modification sur votre certificat, le domaine d’application ou le programme d’audit.
Comment se préparer ?
L’organisme sera néanmoins questionné sur la prise en compte des enjeux liés aux changement climatiques pertinents au regard de sa finalité et son orientation stratégique, par exemple par la question « les changements climatiques impactent-ils vos enjeux ? »
Dans la mesure où un changement climatique se caractérise par la variation de l’état d’un climat persistant pendant une longue période (décennies ou plus), on pourrait par exemple considérer les impacts d’une période de canicule, de sècheresse, tempêtes, inondations ; sur les activités d’un organisme ou de ses parties prenantes (impact logistique, sur les matières premières, l’infrastructure ou l’environnement de travail).
Ainsi un système de management n’ayant pas pris en compte un enjeu découlant des changements climatiques pourra faire l’objet d’un écart lors d’un audit de certification.
Les entreprises sont donc invitées à engager la réflexion et à introduire si nécessaire dans ses outils #SMQ (analyse des risques et opportunités, attentes des parties prenantes, revue de Direction, plan d’action, …).
Si aucun enjeu lié au changement climatique est présent, l’entreprise peut notifier dans le compte-rendu de revue de Direction que la réflexion a bien été menée sans données de sorties complémentaire.
L’amendement invite à une réflexion « risques-opportunités » auxquelles l’entreprise est exposée et qui a une conséquence financière sur l’entreprise (pertes ou gains), on parle de « matérialité financière ».
L’amendement n’apporte pas d’attentes des impacts de l’entreprise sur le changement climatique. Cette matérialité « d’impact » s’analyse plutôt dans une démarche #RSE (matrice de double matérialité)
Bien que l’amendement invite l’entreprise réfléchir que sur sa matérialité financière, il contribue cependant à sensibiliser les organisations sur la problématique du changement climatique.